Règlement/livraison T+2 : quand puis-je revendre un titre ?
Comprendre le règlement/livraison T+2 : pourquoi un titre acheté n'est cessible que deux jours ouvrés après son exécution, comment lire le statut de vos lignes et pourquoi cette règle protège du surtrading.
Un titre acheté sur KSX n'est revendable qu'après son règlement/livraison, soit deux jours ouvrés après l'exécution (T+2). Le contrôle est effectué côté serveur : la quantité cessible d'une ligne = position − achats non réglés − ventes déjà en attente.
La chronologie d'une opération
- J (T)Exécution de l'ordre
Votre ordre est apparié dans le carnet. Le prix et les frais de courtage de votre SGI sont figés. La ligne apparaît dans le portefeuille avec le statut « Règlement/livraison en attente ».
- J+1Traitement post-marché
La chambre de compensation vérifie que l'acheteur a les espèces et que le vendeur a bien les titres. Aucun mouvement définitif n'est encore inscrit.
- J+2 (T+2)Règlement et livraison
Les espèces changent de main contre les titres. Vous devenez juridiquement propriétaire : la ligne bascule en « Titres réglés-livrés » et devient cessible.
- Portefeuille : chaque ligne affiche « Règlement/livraison en attente » ou « Titres réglés-livrés ».
- Ticket d'ordre : la mention « Disponible à la vente » indique la quantité réellement cessible.
- Historique des ordres : le statut passe de « exécuté non réglé » à « réglé » avec sa date de dénouement.
Le délai impose une pause entre deux décisions. Il décourage les allers-retours impulsifs, réduit les frais cumulés et vous oblige à raisonner sur la valeur du titre plutôt que sur le bruit de séance : c'est l'antidote au « syndrome du casino ».
Questions fréquentes
Tant que la livraison n'a pas eu lieu, vous ne possédez pas encore les titres : vous ne pouvez pas vendre ce que vous n'avez pas. KSX applique la même règle que les places réelles, et elle sert aussi de garde-fou contre le surtrading.
Non : ce sont des jours ouvrés. Les week-ends et les jours fériés RDC ne comptent pas. Un achat le jeudi est réglé le lundi suivant.
À l'achat, le montant est immédiatement immobilisé pour garantir le dénouement. À la vente, le produit net des frais est crédité au règlement.
Non. Un ordre exécuté est irrévocable. Seuls les ordres encore en attente (fixing / ouverture) peuvent être annulés.
Votre valeur liquidative inclut dès l'exécution les titres achetés, même non réglés. Le blocage porte uniquement sur la revente, pas sur la valorisation.